Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARVY
/
QUARTIER DE L'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER DE L'EUROPE
CHARVY S.A.

Numéro de dépôt :
1317483
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1995

Présentation de la marque QUARTIER DE L'EUROPE

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTIER DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVY domicilié(e) 46, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COEFF - France.

La marque QUARTIER DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DE L'EUROPE est expirée depuis le 19 juillet 1995.

CHARVY a également déposé les autres marques suivantes : CHARVY , CHARLEY


CHARVY S.A. - 46, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France


Cabinet Juridique COEFF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Tissus, couvertures de lit ou de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, linge de bain, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pressions, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.